réglementation

 

La cosmétique home made, appelée aussi DIY (Do It Yourself), a plus que jamais le vent en poupe ! Les cosméteuses ou tambouilleuses s’initient sur Internet ou lors de formations-ateliers, traquent leurs recettes auprès des plus expérimentées, achètent leur ingrédients chez Aroma zone, Huiles & Sens ou encore My Cosmetik, et se lancent dans leurs recettes. Mais pourquoi un tel engouement ? Tout d’abord, il y a l’envie de maitriser les produits que l’on se met sur la peau et surtout celle d’utiliser un minimum d’ingrédients, juste l’essentiel, pour apporter à sa peau ce dont elle a besoin. Ensuite, il y a l’aspect économique et enfin, la fierté d’avoir réalisé ses propres produits et de pouvoir le dire au monde entier !

Nombreux sont ceux qui offrent et vendent leurs produits sans connaitre les règles essentielles et surtout la loi ! C’est pour cela qu’ici, nous allons parler législation. Pour que tous ceux pensant "bien faire" prennent conscience qu’ils sont soit en faute, soit qu’ils risquent gros à distribuer leurs fabrications maison sans quelques petites vérifications obligatoires au préalable pour éviter d’éventuelles répercutions sur la santé de la personne recevant le fameux produit. Nous sommes tous différents et nos organismes ne réagissent pas de la même façon face à certains ingrédients cosmétiques utilisés et parfois très actifs. De même, certaines personnes peuvent avoir des allergies non connues auparavant et avoir des réactions pouvant mener à la mort.

Candy Girl Elements 19

Commençons d’abord par la définition du mot "COSMETIQUE"

Selon le Code la Santé Publique, est considérée comme cosmétique : "Toute substance ou préparation destinée à être mise en contact avec les diverses parties superficielles du corps humain, notamment l’épiderme, les systèmes pileux et capillaires, les ongles, lèvres et les organes génitaux externes, ou avec les dents et les muqueuses buccales, en vue, exclusivement ou principalement, de les nettoyer, de les parfumer, d’en modifier l’aspect, de les protéger, de les maintenir en bon état ou de corriger des odeurs corporelles".

Candy Girl Elements 19

Les différentes catégories de cosmétiques
  • Crèmes, émulsions, lotions, gels et huiles pour la peau (mains, visage, pieds)
  • Masques de beauté, à l’exclusion des produits d’abrasion superficielle de la peau par voie chimique
  • Fonds de teint (liquides, pâtes, poudres)
  • Poudres pour maquillage, poudres à appliquer après le bain, poudres pour l’hygiène corporelle et autres poudres
  • Savons de toilette, savons déodorants et autres savons
  • Parfums, eaux de toilette et eaux de Cologne
  • Préparations pour le bain et la douche (sels, mousses, huiles, gel et autres préparations)
  • Dépilatoires
  • Déodorants et antisudoraux
  • Teintures capillaires et décolorants
  • Produits pour l’ondulation, le défrisage et la fixation
  • Produits de mise en plis
  • Produits de nettoyage (lotions, poudres, shampoings)
  • Produits d’entretien pour la chevelure (lotions, crèmes, huiles)
  • Produits de coiffage (lotions, laques, brillantines)
  • Produits pour le rasage (savons, mousses, lotions et autres produits)
  • Produits de maquillage et démaquillage du visage et des yeux
  • Produits destinés à être appliqués sur les lèvres
  • Produits pour soins dentaires et buccaux
  • Produits pour les soins et le maquillage des ongles
  • Produits pour les soins intimes externes
  • Produits solaires
  • Produits de bronzage sans soleil
  • Produits permettant de blanchir la peau
  • Produits antirides
  • Bougies de massage

Candy Girl Elements 19

Vendre des cosmétiques Home Made

A la question "Est-ce que je peux vendre les cosmétiques que je fabrique ?", il y a deux réponses : Oui et Non. Nous allons voir cela un peu plus en détail ci-dessous.

Si vous souhaitez commercialiser vos produits, c’est-à-dire les vendre (à qui que ce soit, même des proches !) vous devez suivre une procédure strictement règlementée :

  • Avoir un établissement cosmétique déclaré
  • Nommer des responsables qualifiés (fabrication, conditionnement, contrôle qualité…etc)
  • Déclarer vos formules aux centres antipoison
  • Constituer et conserver un dossier pour chaque produit comprenant bon nombre d’élément obligatoires (évaluation de sécurité, méthode de fabrication, composition qualitative et quantitative…etc)

Avant de mettre un produit sur le marché :

  • Vous devez soumettre le produit à de nombreux test obligatoires selon l’usage prévu
  • Le contenant et l’emballage doivent comporter les coordonnées du fabricant ou du responsable de la mise sur le marché
  • Vérifier que les produits sont conformes à la réglementation française et européenne
  • Les mentions suivantes doivent être inscrites en Français sur le récipient et l’emballage :
→ Date de durabilité minimale : "A utiliser de préférence avant fin"
→ Précautions particulières d’emploi et avertissements
→ Indication du pays d’origine pour les produits fabriqués en dehors de l’UE
→ La fonction du produit, sauf si cela ressort de la présentation du produit
→ Allégations et revendications : certaines allégations sont réglementées par le Code Produits Cosmétiques de l’ARPP (Autorité de Régulation de la Publicité Professionnelle). L’ANSM a également établit des recommandations concernant certaines catégories de produits cosmétiques

Consultez le document de l’ANSM pour connaître la réglementation en détail intégrant les nouvelles dispositions du règlement (CE) n°1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques

Autant dire que vous aurez bon nombre de démarches obligatoires pour vendre vos produits en toute conformité !

En cas de contrôle ou de dénonciation de vos activités, si vous vendez sans avoir rempli au préalable toutes les démarches nécessaires, vous pouvez être condamné à 2 ans de prison et 30 000€ d’amende, d’une interdiction de vendre vos produits et de la confiscation de toute la marchandise destinée a être vendue illégalement, sans compter les dommages et intérêts en cas de dommages causés à un tiers par l’utilisation de vos produits…

Candy Girl Elements 19

Cependant, il n’existe, à ce-jour, aucune loi interdisant d’offrir vos produits. Toutefois, assurez-vous de respecter ces quelques règles :

  • Assurez-vous que la personne n’a pas d’allergie connue
  • Vérifiez ces besoins cosmétiques (type de peau, de cheveux…etc)
  • Evitez les ingrédients réputés sensibilisants ou allergisants (notamment les huiles essentielles)
  • Réalisez vos produits dans des conditions optimales d’hygiène et en suivant les bonnes pratiques de fabrication
  • Vérifiez que votre produit est stable et inoffensif (offrez un produit que vous avez déjà testé et approuvé)
  • Faites une étiquette produit indiquant la liste complète des ingrédients (et la notice d’utilisation si besoin)
  • Demandez à la personne de faire un test cutané pendant 24h sur une petite zone avant d’utiliser votre produit
  • L’avertir que si le produit change d’odeur ou de texture, il faut le jeter

En cas de problème avec le produit cosmétique offert (mauvaise formulation, allergie, surdosage d’ingrédients), vous engagez votre responsabilité civile. Il faudra faire intervenir les assurances auxquelles vous avez souscrit pour réparer les dommages causés au tiers. 

Candy Girl Elements 19

Vous savez maintenant à quoi vous en tenir, à vous de voir si vous souhaitez malgré tout prendre le risque de contourner la loi !

 Candy Girl Elements 19

 

[ Sources : ANSM (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé) et CalyBeauty ]